DOE travaux : que contient le dossier des ouvrages exécutés ?
À la réception d’un chantier, chaque entreprise doit remettre le DOE travaux, le dossier des ouvrages exécutés. C’est la notice du bâtiment : ce qui a été construit, avec quels matériels, comment les faire fonctionner et les entretenir. Un DOE incomplet se paie pendant des années, à chaque panne, chaque intervention et chaque nouveau projet de travaux.
Que doit-il contenir, lot par lot ? Qui le prépare, qui le vérifie, et quand ? Et en quoi diffère-t-il du DIUO ? Voici ce qu’un maître d’ouvrage, un maître d’œuvre ou une entreprise doit savoir.
DOE travaux : qu'est-ce que le dossier des ouvrages exécutés ?
Le DOE, ou dossier des ouvrages exécutés, rassemble les plans, notes de calcul, fiches techniques, notices, procès-verbaux d’essais et garanties qui décrivent un ouvrage tel qu’il a été construit. Chaque entreprise le remet pour son lot à la fin des travaux ; le maître d’œuvre le vérifie et le maître d’ouvrage le conserve pendant toute la vie du bâtiment.
Le DOE sert à exploiter le bâtiment (régler, entretenir, dépanner), à préparer les travaux futurs, et à défendre ses droits en cas de sinistre : sans référence de matériel ni attestation, faire jouer une garantie devient compliqué. Il sert aussi au bureau de contrôle et à l’exploitant pour la mise en service des installations.
Ce que contient un DOE travaux, lot par lot
Le contenu exact est fixé par le CCTP de chaque lot. Voici ce que l’on attend en général :
| Lot | Pièces principales du DOE |
|---|---|
| Gros œuvre, structure | plans de coffrage et de ferraillage à jour, note de calcul finale, PV d’essais de béton, fiches des aciers et des produits, plan des réservations réalisées |
| Charpente, menuiseries, façades | plans d’exécution et d’atelier à jour, notes de calcul, avis techniques, PV de réaction et de résistance au feu, notices d’entretien |
| CVC | plans des réseaux tels que posés, schémas de principe, fiches des matériels, PV de mise en service et d’équilibrage, notices de réglage et de maintenance, carnet d’entretien |
| Plomberie, sanitaires | plans des réseaux, schémas, fiches des appareils, PV d’essais d’étanchéité, analyses d’eau le cas échéant, notices |
| Électricité CFO, CFA | schémas unifilaires et plans tels qu’exécutés, carnet de câbles, PV d’essais et de mesures, attestation Consuel, notices des tableaux, SSI et contrôle d’accès |
| VRD | plans de récolement des réseaux géoréférencés, profils, PV d’essais d’étanchéité et rapports d’inspection des canalisations, fiches des ouvrages |
À cela s’ajoutent, pour tous les lots, la liste des documents, les attestations d’assurance et les coordonnées des fabricants et du service après-vente. Pour les réseaux enterrés, le plan de récolement est souvent la pièce la plus longue à obtenir.
Qui prépare, vérifie et conserve le DOE ?
L’entreprise prépare le DOE
Chaque entreprise constitue le DOE de son lot, y compris pour ses sous-traitants. Les plans doivent être ceux de l’ouvrage réellement construit : les plans d’exécution mis à jour avec toutes les modifications du chantier, et non les plans du dossier de consultation.
Le maître d’œuvre vérifie
Le maître d’œuvre et ses bureaux d’études contrôlent que le DOE est complet, cohérent avec le chantier et exploitable : chaque matériel posé a sa fiche, chaque essai son procès-verbal, chaque plan son indice final. Un DOE se vérifie lot par lot, par un ingénieur qui connaît la spécialité : une liste de documents cochée ne suffit pas.
Le maître d’ouvrage conserve
Le maître d’ouvrage reçoit le DOE, en papier et de plus en plus en numérique (PDF, DWG, et parfois maquette BIM tel que construit). Il le transmet à l’exploitant, au gestionnaire du bâtiment, puis au futur acquéreur en cas de vente.
Quand remettre le DOE ?
Le délai figure dans le marché de travaux. Le plus souvent, le DOE est demandé à la réception ou peu après, et son absence est inscrite en réserve dans le procès-verbal. Le marché peut prévoir une retenue sur les paiements tant qu’il n’est pas remis.
La bonne pratique est de le constituer pendant le chantier : la fiche technique est demandée au moment de la commande du matériel, le procès-verbal est classé le jour de l’essai, le plan est mis à jour au fil des modifications. Un DOE reconstitué à la fin, de mémoire, est toujours incomplet.
Maître d’ouvrage ou maître d’œuvre : besoin d’aide pour obtenir un DOE complet ?
Nos ingénieurs structure, fluides, électricité et VRD vérifient les DOE remis par les entreprises, lot par lot, et listent ce qui manque avant la réception.
DOE, DIUO, DUE : ne pas confondre
| Dossier | Établi par | Contenu |
|---|---|---|
| DOE, dossier des ouvrages exécutés | les entreprises | description de l’ouvrage tel que construit : plans, notes, fiches, notices, essais, garanties |
| DIUO, dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage | le coordonnateur SPS | informations pour intervenir plus tard en sécurité : accès, protections collectives, points d’ancrage, réseaux dangereux |
| Dossier de réception | le maître d’œuvre | procès-verbal de réception, liste des réserves et leur levée |
Le DOE et le DIUO sont tous deux remis au maître d’ouvrage et se complètent : le premier dit ce qui a été construit, le second comment y intervenir sans danger.
Les erreurs fréquentes sur le DOE travaux
- Remettre les plans du DCE au lieu des plans tels qu’exécutés.
- Des fiches techniques génériques, qui couvrent toute une gamme sans préciser le modèle posé.
- Oublier les procès-verbaux d’essais : mise en service, équilibrage, étanchéité, mesures électriques.
- Un DOE en vrac, sans sommaire ni classement par lot et par ouvrage : il existe, mais personne ne retrouve rien.
- Des fichiers inexploitables : plans scannés au lieu de fichiers DWG, maquette non mise à jour.
- Lever la réserve sans vérifier le contenu, sur la seule réception d’un carton de documents.
En résumé : le DOE travaux en quelques points
Le DOE travaux est la description complète de l’ouvrage tel qu’il a été construit : plans à jour, notes de calcul, fiches techniques, notices, procès-verbaux d’essais et garanties, lot par lot. Les entreprises le préparent, le maître d’œuvre le vérifie et le maître d’ouvrage le conserve. Pour un DOE réellement exploitable, il faut le construire pendant le chantier et le faire vérifier par des ingénieurs de chaque spécialité : c’est l’une des missions de notre maîtrise d’œuvre et de nos équipes fluides et structure.
Sources et références
- CCAG Travaux (arrêté du 30 mars 2021) : documents à remettre par le titulaire après exécution des travaux.
- Code du travail, articles R4532-95 à R4532-98 : dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), établi par le coordonnateur SPS.
- Les pièces attendues pour chaque lot sont fixées par le CCTP du marché.
Article rédigé par l’équipe d’ingénieurs de CIVIGO, bureau d’études techniques tous corps d’état à Paris. Mis à jour le 10 novembre 2026.
Questions fréquentes sur le DOE
DOE signifie dossier des ouvrages exécutés. C'est l'ensemble des documents qui décrivent l'ouvrage tel qu'il a été construit : plans conformes à l'exécution, notes de calcul, fiches techniques des matériels, notices d'entretien, procès-verbaux d'essais et garanties. Chaque entreprise le remet pour son lot à la fin des travaux.
Chaque entreprise titulaire d'un lot fournit le DOE de ses ouvrages. Le maître d'œuvre le vérifie et le transmet au maître d'ouvrage, qui le conserve pendant toute la vie du bâtiment. Lorsque l'entreprise fait appel à des sous-traitants, elle reste responsable de rassembler leurs documents dans son DOE.
Le délai est fixé par le marché de travaux. En pratique, le DOE est attendu au plus tard à la réception, ou dans un délai court après celle-ci. Le plus sûr est de le constituer pendant le chantier, au fur et à mesure de la pose des matériels et des essais.
Le DOE est remis par les entreprises et décrit les ouvrages exécutés. Le DIUO, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, est établi par le coordonnateur SPS : il rassemble les informations utiles pour intervenir plus tard en sécurité (accès en toiture, points d'ancrage, réseaux dangereux). Les deux sont remis au maître d'ouvrage et se complètent.
Pour une maison, aucun texte n'impose un DOE au sens des marchés publics, mais le contrat avec l'entreprise peut le prévoir. Il est conseillé de demander au moins les plans à jour, les notices et garanties des équipements, l'attestation Consuel et les attestations d'assurance décennale : ce sont les pièces utiles en cas de sinistre ou de revente.
Le maître d'œuvre relance l'entreprise et le signale dans le procès-verbal de réception, sous forme de réserve. En marché public comme en marché privé, le marché peut prévoir une retenue ou une pénalité tant que le DOE n'est pas remis : c'est le moyen le plus efficace de l'obtenir.
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